Déposée le 29 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MIFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIFLEX domicilié(e) 1 rue Sous le Pré, 39200 SAINT CLAUDE (dossier no 2156854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 561 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2156854) - France.
La marque MIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIFLEX Société Anonyme - 1 rue Sous le Pré, 39200 SAINT CLAUDE (dossier no 2156854) - France - SIREN 341561249
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2156854) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156854 - Publication au BOPI 1999-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465907 - Publication au BOPI 2007-12-19
Inscription le 15 février 1999 - Changement de dénomination n°272053 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272052 - Publication au BOPI 1999-02-15
Petits récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, couverts, égouttoirs, plateaux, baquets, bassines, seaux, cuvettes, brocs, boites pour tous usages verseuses ou non, emballages, bouillotes, bouchons verseurs ou non, porte savon, porte éponge, distributeurs de papier W.C., porte-brosses à dents et étuis pour brosses à dents, pelles à poussière et d'une faÇon générale tous articles d'hygiène, patères, porte-manteaux, accroche-serviettes, porte-serviettes, cintres et plus généralement tous articles de rangement de même nature, articles de camping (à l'exception des tentes), jouets et jeux, tous ces articles étant en matière plastique
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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